Nos décisions

CONSEILS D’ADMINISTRATION

19/10/2023

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 13 SEPTEMBRE 2023
  2. CALENDRIER  DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. EXAMEN DE L’AVANT PROJET DE L’EPRD POUR L’EXERCICE 2024 : EVOLUTION DES LOYERS EN 2024
  4. ADMISSION EN NON VALEURS POUR LE 3EME TRIMESTRE 2023
  5. ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE A LA COLLECTIVITE 2023
  6. MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2023 ET PROJET DE PROGRAMMATION 2024 DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE
  7. TOURS – SITE DES CASERNES – ACQUISITION D’UNE CINQUANTAINE DE LOGEMENTS SOCIAUX EN VEFA AUPRES DU PROMOTEUR ATARAXIA
  8. GESTION DES RESERVATIONS DE LOGEMENTS EN FLUX : CONVENTION ENTRE L’ETAT ET TOURS HABITAT
  9. CONGRES NATIONAL DE L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT DU 03 AU 5 OCTOBRE 2023 A NANTES : COMPTE RENDU DES DEBATS
  10. TOURS NORD – 15 RUE DU LUXEMBOURG – SCCV LUXEMBOURG ASSOCIANT TOURS HABITAT ET NEXITY EN VEFA – CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS PLAI/PLS, DONT 10 LOGEMENTS INCLUSIFS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

13/09/2023

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 20 JUIN 2023
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. RENOUVELLEMENT PARTIEL DU CONSEIL FEDERAL ET DU COMITE FEDERAL D’AUTOCONTROLE DE 2023 :  INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  4. ENQUETE DE SATISFACTION : PRESENTATION DES RESULTATS
  5. SUIVI DE L’EPRD 2023 – DECISION MODIFICATICE N°1
  6. RESIDENCES LES FONTAINES ET SANITAS – OPERATIONS INSCRITES AU PSP : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  7. TOURS – RESIDENCE CLOS DE LA CHAPELLE – CESSION PAR TOURS HABITAT DU LOCAL SITUE 21 AVENUE DANIEL MAYER AU PROFIT DE LA VILLE DE TOURS
  8. FONDETTES – LES RONCIERES : ACQUISITION FONCIERE COMPLEMENTAIRE PAR LE PROMOTEUR KAUFMAN AND BROAD
  9. MARYSE BASTIE – AMENAGEMENTS EXTERIEURS : CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
  10. SANITAS – SITE DE LA PLACE ST PAUL : CESSION D’EMPRISES FONCERES AU PROFIT DE LA VILLE DE TOURS
  11. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT (OPH)  : DESIGNATION DE MONSIEUR PHILIPPE BOILLE, ADMINISTRATEUR REPRESENTANT LES ASSOCIES DES COLLECTEURS DE LA PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A L’EFFORT DE CONSTRUCTION, EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR DOMINIQUE DHENNE
  12. FORMATION DU BUREAU

20/06/2023

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 02 MAI 2023
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. EXERCICE DE L’ACTIVITE D’ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE (OFS) PAR TOURS HABITAT : DEMANDE D’AGREMENT ET MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
  4. PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET FINANCIER DE TOURS HABITAT POUR L’EXERCICE 2022
  5. AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2022 AU COMPTE 11 “REPORT A NOUVEAU“
  6. VILLE DE TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : COMPTE FINANCIER ANNEXE POUR L’EXERCICE 2022
  7. CROUS -RESIDENCE UNIVERSITAIRE DE LA CROIX MONTOIRE – MISE AUX NORMES DE BUREAUX DU CENTRE NATIONAL DE FORMATION – CONVENTION DE MANDAT : COMPTE FINANCIER ANNEXE POUR L’EXERCICE 2022
  8. ADMISSION EN NON-VALEUR POUR LE 2EME TRIMESTRE 2023
  9. EFFACEMENT DE DETTES SUITE PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL (PRP) DU 1ER SEMESTRE 2023
  10. RESIDENCE CLOS DE LA CHAPELLE : CESSION PAR TOURS HABITAT DU LOCAL SITUE 21 AVENUE DANIEL MAYER AU PROFIT DE LA VILLE DE TOURS
  11. SANITAS : CESSION PAR TOURS HABITAT DE LA PARCELLE CR N°330 SITUEE RUE LOUIS MIRAULT AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
  12. TOURS – LES CASERNES – CESSION DU LOT 6 AU PROMOTEUR ATARAXIA ET A LA SET

02/05/2023

1.APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 21 MARS 2023

ANNEXE

2.CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT

3.CONGRES NATIONAL HLM DU 3 AU 5 OCTOBRE 2023 A NANTES : REPRESENTATION DE TOURS HABITAT

4.UNION SOCIALE POUR L’HABITAT DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE : COMPTE RENDU DE l’ASSEMBLEE GENERALE DU 30 MARS 2023 ET RENOUVELLEMENT DU BUREAU

5.AFIDEM – COMPTE RENDU DE l’ASSEMBLEE GENERALE DU 30 MARS 2023 ET RENOUVELLEMENT DU BUREAU

6.TOURS – LES PAVILLONS ST MARTIN – 11 ALLEE ROGER LECOTTE – CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS /PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

7.FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS

8.ADMISSIONS EN NON VALEURS AU TITRE DU 1ER TRIMESTRE 2023

9.TOURS NORD – 15 RUE DU LUXEMBOURG : CREATION D’UNE SCCV ENTRE TOURS HABITAT ET LE PROMOTEUR NEXITY