Nos décisions
CONSEILS D’ADMINISTRATION
07/02/2024
- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 12 DECEMBRE 2023
- CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 1ER SEMESTRE 2024 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
- DELEGATION DU DIRECTEUR GENERAL AUX MEMBRES DU PERSONNEL EXERCANT LES FONCTIONS DE DIRECTEURS OU DE RESPONSABLES DE SERVICE
- REAMENAGEMENT PARTIEL DE LA DETTE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
- RESIDENCE BORDS DU CHER – REHABILITATION DE 62 LOGEMENTS INDIVIDUELS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
- RESIDENCE JOLIVET – REHABILITATION DE 73 PAVILLONS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
- RESIDENCE BEAUJARDIN – REHABILITATION DE 51 LOGEMENTS INDIVIDUELS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
- BLAISE PASCAL : LOCATION DE PLACES DE PARKING A LA SCCV INFI TOURS SANI 2
- DELEGATION ANNUELLE AU DIRECTEUR GENERAL POUR L’EXERCICE DES DROITS DE PREEMPTION URBAINS DELEGUES SUR LA VILLE DE TOURS ET LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE
- TOURS – LES CASERNES – EVOLUTION DU PROJET : RETRAIT DU PROMOTEUR ATARAXIA ET POURSUITE DU PROJET PAR LE PROMOTEUR GA SMART BUILDING
- TOURS – ZAC DES DEUX LIONS – APPEL A PROJET LANCE PAR LA SET POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TOURS
- TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – CESSION DU LOT F : CONVENTION DE PARTICIPATION DU CONSTRUCTEUR
- CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS HABITAT
- FRAIS DE DEMENAGEMENT : DELIBERATION ANNUELLE
- ATTRIBUTION D’UNE AIDE EXCEPTIONNELLE POUR LES MENAGES EN GRANDE DIFFICULTE FINANCIERE AU TITRE DE L’EXERCICE 2024
- CHARCOT – CESSION PAR TOURS HABITAT D’UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE 22 RUE NUNGESSER ET COLI A TOURS, AU PROFIT DE MR ET MME UZUN, PROPRIETAIRES D’UNE MAISON SITUEE 18 RUE NUNGESSER ET COLI
12/12/2023
- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 19 OCTOBRE 2023
- CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
- RENOUVELLEMENT PARTIEL DU CONSEIL FEDERAL ET DU COMITE FEDERAL D’AUTOCONTROLE DE 2023 : RESULTATS DES ELECTIONS
- BILAN A MI-PARCOURS DE LA CUS
- COMPTABILITE DE PROGRAMMES : AFFECTATION DE RESSOURCES
- EXAMEN DU PROJET DE BUDGET 2024 (EPRD)
- CONCESSION ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : BUDGET ANNEXE 2024
- ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 4EME TRIMESTRE 2023
- EFFACEMENT DE DETTES SUITE A PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL (PRP) DU 2EME SEMESTRE 2023
- PARCAY MESLAY – LA LOGERIE – VEFA NEXITY – CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS INTERMEDIAIRES FINANCES EN PLS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
- PARCAY MESLAY – LA LOGERIE – GRILLE DES PRIX DE VENTE DE 4 MAISONS PSLA : MODIFICATION DES SURFACES UTILES
- POLITIQUE DE VENTE DES LOGEMENTS : DELIBERATION ANNUELLE
- RESIDENCE LE HAMEAU DE LA THIBAUDIERE – FIXATION DES LOYERS DES 15 LOGEMENTS INCLUSIFS
19/10/2023
- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 13 SEPTEMBRE 2023
- CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
- EXAMEN DE L’AVANT PROJET DE L’EPRD POUR L’EXERCICE 2024 : EVOLUTION DES LOYERS EN 2024
- ADMISSION EN NON VALEURS POUR LE 3EME TRIMESTRE 2023
- ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE A LA COLLECTIVITE 2023
- MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2023 ET PROJET DE PROGRAMMATION 2024 DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE
- TOURS – SITE DES CASERNES – ACQUISITION D’UNE CINQUANTAINE DE LOGEMENTS SOCIAUX EN VEFA AUPRES DU PROMOTEUR ATARAXIA
- GESTION DES RESERVATIONS DE LOGEMENTS EN FLUX : CONVENTION ENTRE L’ETAT ET TOURS HABITAT
- CONGRES NATIONAL DE L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT DU 03 AU 5 OCTOBRE 2023 A NANTES : COMPTE RENDU DES DEBATS
- TOURS NORD – 15 RUE DU LUXEMBOURG – SCCV LUXEMBOURG ASSOCIANT TOURS HABITAT ET NEXITY EN VEFA – CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS PLAI/PLS, DONT 10 LOGEMENTS INCLUSIFS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
13/09/2023
- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 20 JUIN 2023
- CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
- RENOUVELLEMENT PARTIEL DU CONSEIL FEDERAL ET DU COMITE FEDERAL D’AUTOCONTROLE DE 2023 : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
- ENQUETE DE SATISFACTION : PRESENTATION DES RESULTATS
- SUIVI DE L’EPRD 2023 – DECISION MODIFICATICE N°1
- RESIDENCES LES FONTAINES ET SANITAS – OPERATIONS INSCRITES AU PSP : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
- TOURS – RESIDENCE CLOS DE LA CHAPELLE – CESSION PAR TOURS HABITAT DU LOCAL SITUE 21 AVENUE DANIEL MAYER AU PROFIT DE LA VILLE DE TOURS
- FONDETTES – LES RONCIERES : ACQUISITION FONCIERE COMPLEMENTAIRE PAR LE PROMOTEUR KAUFMAN AND BROAD
- MARYSE BASTIE – AMENAGEMENTS EXTERIEURS : CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
- SANITAS – SITE DE LA PLACE ST PAUL : CESSION D’EMPRISES FONCERES AU PROFIT DE LA VILLE DE TOURS
- MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MONSIEUR PHILIPPE BOILLE, ADMINISTRATEUR REPRESENTANT LES ASSOCIES DES COLLECTEURS DE LA PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A L’EFFORT DE CONSTRUCTION, EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR DOMINIQUE DHENNE
- FORMATION DU BUREAU