Nos décisions

CONSEILS D’ADMINISTRATION

14/05/2024

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 27/03/2024
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MADAME ELISABETH LEMAURE, ADMINISTRATRICE REPRESENTANT LES PERSONNALITES QUALIFIEES, EN TANT QU’ELUE, EN REMPLACEMENT DE MADAME RABIA BOUAKKAZ
  4. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MONSIEUR JACQUES CHANDENIER, ADMINISTRATEUR REPRESENTANT LES PERSONNALITES QUALIFIEES, EN TANT QU’ELU, EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR PIERRE COMMANDEUR
  5. FORMATION DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ET D’EXAMEN DE L’OCCUPATION DES LOGEMENTS (CALEOL)
  6. 84EME CONGRES HLM DU 24 AU 26 SEPTEMBRE 2024 A MONTPELLIER: REPRESENTATION DE TOURS HABITAT
  7. PARCAY MESLAY – LA LOGERIE SITUEE RUE DE LA THIBAUDIERE – VEFA NEXITY- CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS INDIVIDUELS POUR L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE: PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  8. TOURS – SANITAS – PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN : POINT D’AVANCEMENT SUR LE PROJET
  9. TOURS – LES CASERNES – ACQUISITIONS EN VEFA AUPRES DU PROMOTEUR GA SMART BUILDING
  10. MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2024 DES AIDES A LA PIERRE : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  11. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ET D’EXAMEN DE L’OCCUPATION DES LOGEMENTS (CALEOL)

27/03/2024

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 07 02 2024
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. PRESENTATION DU BILAN DU PLAN DE CONCERTATION LOCATIVE (PCL)
  4. DELEGATION AU DIRECTEUR GENERAL POUR LA SIGNATURE DES CONVENTIONS DE SERVITUDES DE PASSAGE DES RÉSEAUX AU TITRE DE L’ANNÉE 2024
  5. CONTRIBUTION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL)
  6. ROCHECORBON – RESIDENCE DE LA VALLEE – CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS INTERMEDIAIRES COLLECTIFS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  7. CONCESSION ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – BUDGET ANNEXE 2024 : DECISION MODIFICATIVE N°1
  8. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ET D’EXAMEN DE L’OCCUPATION DES LOGEMENTS (CALEOL)
  9. POLITIQUE D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS DE TOURS HABITAT
  10. CHANCEAUX SUR CHOISILLE – RESIDENCE DE LA FUYE : SUPPRESSION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET RESEAUX DIVERS

07/02/2024

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU  12 DECEMBRE 2023
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 1ER SEMESTRE 2024 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. DELEGATION DU DIRECTEUR GENERAL AUX MEMBRES DU PERSONNEL EXERCANT LES FONCTIONS DE DIRECTEURS OU DE RESPONSABLES DE SERVICE
  4. REAMENAGEMENT PARTIEL DE LA DETTE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  5. RESIDENCE BORDS DU CHER – REHABILITATION DE 62 LOGEMENTS INDIVIDUELS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  6. RESIDENCE JOLIVET – REHABILITATION DE 73 PAVILLONS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  7. RESIDENCE BEAUJARDIN – REHABILITATION DE 51 LOGEMENTS INDIVIDUELS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  8. BLAISE PASCAL : LOCATION DE PLACES DE PARKING A LA SCCV INFI TOURS SANI 2
  9. DELEGATION ANNUELLE AU DIRECTEUR GENERAL POUR L’EXERCICE DES DROITS DE PREEMPTION URBAINS DELEGUES SUR LA VILLE DE TOURS ET LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE
  10. TOURS – LES CASERNES – EVOLUTION DU PROJET : RETRAIT DU PROMOTEUR ATARAXIA ET POURSUITE DU PROJET PAR LE PROMOTEUR GA SMART BUILDING
  11. TOURS – ZAC DES DEUX LIONS – APPEL A PROJET LANCE PAR LA SET POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TOURS
  12. TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – CESSION DU LOT F : CONVENTION DE PARTICIPATION DU CONSTRUCTEUR
  13. CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE TOURS HABITAT
  14. FRAIS DE DEMENAGEMENT : DELIBERATION ANNUELLE
  15. ATTRIBUTION D’UNE AIDE EXCEPTIONNELLE POUR LES MENAGES EN GRANDE DIFFICULTE FINANCIERE AU TITRE DE L’EXERCICE 2024
  16. CHARCOT – CESSION PAR TOURS HABITAT D’UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE 22 RUE NUNGESSER ET COLI A TOURS, AU PROFIT DE MR ET MME UZUN, PROPRIETAIRES D’UNE MAISON SITUEE 18 RUE NUNGESSER ET COLI

12/12/2023

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU  19 OCTOBRE 2023
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. RENOUVELLEMENT PARTIEL DU CONSEIL FEDERAL ET DU COMITE FEDERAL D’AUTOCONTROLE DE 2023 : RESULTATS DES ELECTIONS
  4. BILAN A MI-PARCOURS DE LA CUS
  5. COMPTABILITE DE PROGRAMMES : AFFECTATION DE RESSOURCES
  6. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET 2024 (EPRD)
  7. CONCESSION ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : BUDGET ANNEXE 2024
  8. ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 4EME TRIMESTRE 2023
  9. EFFACEMENT DE DETTES SUITE A PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL (PRP) DU 2EME SEMESTRE 2023
  10. PARCAY MESLAY – LA LOGERIE – VEFA NEXITY – CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS INTERMEDIAIRES FINANCES EN PLS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  11. PARCAY MESLAY – LA LOGERIE – GRILLE DES PRIX DE VENTE DE 4 MAISONS PSLA : MODIFICATION DES SURFACES UTILES
  12. POLITIQUE DE VENTE DES LOGEMENTS : DELIBERATION ANNUELLE
  13. RESIDENCE LE HAMEAU DE LA THIBAUDIERE – FIXATION DES LOYERS DES 15 LOGEMENTS INCLUSIFS

19/10/2023

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 13 SEPTEMBRE 2023
  2. CALENDRIER  DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. EXAMEN DE L’AVANT PROJET DE L’EPRD POUR L’EXERCICE 2024 : EVOLUTION DES LOYERS EN 2024
  4. ADMISSION EN NON VALEURS POUR LE 3EME TRIMESTRE 2023
  5. ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE A LA COLLECTIVITE 2023
  6. MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2023 ET PROJET DE PROGRAMMATION 2024 DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE
  7. TOURS – SITE DES CASERNES – ACQUISITION D’UNE CINQUANTAINE DE LOGEMENTS SOCIAUX EN VEFA AUPRES DU PROMOTEUR ATARAXIA
  8. GESTION DES RESERVATIONS DE LOGEMENTS EN FLUX : CONVENTION ENTRE L’ETAT ET TOURS HABITAT
  9. CONGRES NATIONAL DE L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT DU 03 AU 5 OCTOBRE 2023 A NANTES : COMPTE RENDU DES DEBATS
  10. TOURS NORD – 15 RUE DU LUXEMBOURG – SCCV LUXEMBOURG ASSOCIANT TOURS HABITAT ET NEXITY EN VEFA – CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS PLAI/PLS, DONT 10 LOGEMENTS INCLUSIFS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL