Nos décisions

CONSEILS D’ADMINISTRATION

02/05/2023

1.APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 21 MARS 2023

ANNEXE

2.CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT

3.CONGRES NATIONAL HLM DU 3 AU 5 OCTOBRE 2023 A NANTES : REPRESENTATION DE TOURS HABITAT

4.UNION SOCIALE POUR L’HABITAT DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE : COMPTE RENDU DE l’ASSEMBLEE GENERALE DU 30 MARS 2023 ET RENOUVELLEMENT DU BUREAU

5.AFIDEM – COMPTE RENDU DE l’ASSEMBLEE GENERALE DU 30 MARS 2023 ET RENOUVELLEMENT DU BUREAU

6.TOURS – LES PAVILLONS ST MARTIN – 11 ALLEE ROGER LECOTTE – CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS /PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

7.FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS

8.ADMISSIONS EN NON VALEURS AU TITRE DU 1ER TRIMESTRE 2023

9.TOURS NORD – 15 RUE DU LUXEMBOURG : CREATION D’UNE SCCV ENTRE TOURS HABITAT ET LE PROMOTEUR NEXITY

21/03/2023

1- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 07 FEVRIER 2023

2 – CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT

3 – MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MADAME ANNE BLUTEAU,ADMINISTRATRICE REPRESENTANT LES ELUS DE LA COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT (TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE), EN REMPLACEMENT DE MADAME MUNSCH

4 – FORMATION DU BUREAU

5 – DENOMINATION DE LA RESIDENCE SITUEE DANS LA ZAC DE LA LOGERIE A PARCAY MESLAY, ACQUISE EN VEFA AUPRES DU PROMOTEUR NEXITY – 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET 4 PSLA

6 – REGULARISATION DES CHARGES 2022 : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

7 – TOURS – LES CASERNES – DESIGNATION DU PROMOTEUR LAUREAT PAR LA SET ET CESSION DU LOT 6 AU PROMOTEUR RETENU

8 – TOURS NORD – 15 RUE DU LUXEMBOURG : CREATION D’UNE SCCV ENTRE TOURS HABITAT ET LE PROMOTEUR NEXITY

9 – TOURS NORD – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : COMMERCIALISATION DU LOT ANTONIN ARTAUD

10 – TOURS NORD – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : COMMERCIALISATION DU LOT K

11 – TOURS – RESIDENCE UNIVERSITAIRE GRANDMONT 2 – LES GARENNES : AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE

12 – FRAIS DE DEMENAGEMENT : DELIBERATION ANNUELLE

07/02/2023

1 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 16 DECEMBRE 2022

ANNEXE

2 – CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT

3 – VISITE DE PATRIMOINE

4 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT (OPH)

ANNEXE

5 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ET D’EXAMEN DE L’OCCUPATION DES LOGEMENTS (CALEOL)

ANNEXE

6 – FORMATION DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ET D’EXAMEN DE L’OCCUPATION DES LOGEMENTS (CALEOL) : DESIGNATION DU MEMBRE SUPPLEANT

7 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACHATS

ANNEXE

8 – TOURS – RESIDENCE VOLTAIRE : CESSION PAR TOURS HABITAT DE TROIS EMPRISES FONCIERES SITUEES RUE BENJAMIN CONSTANT, AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

9 – CONTRIBUTION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL)