Nos décisions

CONSEILS D’ADMINISTRATION

11/03/2026

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
   • ANNEXE
2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT
3. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MADAME CAROLE BOISSE, ADMINISTRATRICE REPRESENTANT LA CAF D’INDRE ET LOIRE
4. 86EME CONGRES HLM DU 22 AU 24 SEPTEMBRE 2026 A BORDEAUX : REPRESENTATION DE TOURS METROPOLE HABITAT
5. ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES LOCATAIRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION : CONDITIONS D’ORGANISATION DES ELECTIONS ET VALIDATION DU PROTOCOLE D’ACCORD LOCAL
   • ANNEXE
6. CONTINUITE DU SERVICE PUBLIC JUSQU’AU RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
7. PRESENTATION DU BILAN A 6 ANS DE LA CONVENTION D’UTILITE SOCIALE 2019-2024 (CUS 2)
   • ANNEXE
8. ACTIONS EN JUSTICE DE DIVERS DOSSIERS CONTENTIEUX : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
9. DENOMINATION DE FUTURES RESIDENCES : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
10. ROCHECORBON – LE HAMEAU DE LA BEDOIRE : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNNEL
11. TOURS – QUARTIER DU SANITAS – POINT D’AVANCEMENT DU NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET VALIDATION D’UN PROTOCOLE FONCIER
    • ANNEXE
12. VENTE HLM – RESIDENCE ORPHEE – PRIX DE VENTE ACTUALISE DE L’APPARTEMENT SITUE 6 ALLEE JEAN COCTEAU A TOURS
13. TOURS NORD – 15 RUE DU LUXEMBOURG – SCCV LUXEMBOURG : SERVITUDES DE LA COUR COMMUNE
14. ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 1ER TRIMESTRE 2026
15. CONTRIBUTION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL)

05/02/2026

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 11 DECEMBRE 2025
   • ANNEXE
2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT
3. TOURS NORD – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : COMMERCIALISATION DU LOT K
4. SANITAS – VENTE DE TERRAINS AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE DES RESIDENTIALISTATIONS NPNRU
5. SECTEUR MARYSE BASTIE – PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN D’INTERET REGIONAL (PRIR) : VENTE ET ACQUISITION FONCIERE DE TERRAINS RUE EDITH CAVELL ET ALLEE DU COLONEL DRIANT
6. EXPROPRIATIOND’EMPRISE FONCIERE DE TOURS METROPOLE HABITAT AU PROFIT DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE EN VUE DE LA SECONDE LIGNE DE TRAMWAY
7. POLITIQUE DE VENTE DES LOGEMENTS : DELIBERATION ANNUELLE
8. CHATEAUBRIAND – CHAUFFERIE : INTEGRATION DANS LE FUTUR RESEAU DE CHALEUR DE TOURS NORD
9. ROCHECORBON – RESIDENCE LA VALLEE : FIXATION DU PRIX DES LOYERS ET INTEGRATION DANS LA GRILLE D’IMMEUBLES

11/12/2025

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 23 OCTOBRE 2025
   • ANNEXE
2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT
3. RENOUVELLEMENT PARTIEL DU CONSEIL FEDERAL ET DU COMITE FEDERAL D’AUTOCONTROLE DE 2025 : RESULTATS DES ELECTIONS
4. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT : DESIGNATION DE MADAME SOPHIE HERVE, ADMINISTRATRICE REPRESENTANT LES SYNDICATS (CGT), EN REMPLACEMENT DE MADAME ISABELLE ROCHER
5. CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DES RÉSEAUX AU TITRE DE L’ANNÉE 2026
6. COMPTABILITE DE PROGRAMMES : AFFECTATION DE RESSOURCES
   • ANNEXE 
7. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET 2026 (EPRD)
   • ANNEXE 1 
   • ANNEXE 2 
8. CONCESSION ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : BUDGET ANNEXE 2026
9. FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS : MODIFICATION DE LA PERIODICITE DES ECHEANCES
10. TOURS – VEFA LES CASERNES – CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS COLLECTIFS -PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
11. FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS
12. MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2025 ET PROJET DE PROGRAMMATION DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE 2026
13. TOUR D’HORIZON DES CHANTIERS LIVRES OU EN COURS EN 2025
    • ANNEXE
14. DELEGATION ANNUELLE AU DIRECTEUR GENERAL POUR L’EXERCICE DES DROITS DE PREEMPTION URBAINS DELEGUES SUR LA VILLE DE TOURS ET LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE
15. TOURS NORD – 15 RUE LUXEMBOURG – EVOLUTION DU PRIX D’ACQUISITION DE 29 LOGEMENTS SOCIAUX AUPRES DE LA SCCV LUXEMBOURG ASSOCIANT TOURS METROPOLE HABITAT ET NEXITY
16. FOYER BEAU SITE – REHABILITATION EN LOGEMENTS D’URGENCE : EVOLUTION DU DOSSIER
17. PROJET ICONE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET TOURS METROPOLE HABITAT
18. ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 4EME TRIMESTRE 2025
19. EFFACEMENT DE DETTES SUITE A PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL (PRP) DU 2EME SEMESTRE 2025
20. FRAIS DE DEMENAGEMENT : DELIBERATION ANNUELLE
21. SANITAS – POLITIQUE DE PEUPLEMENT SUR L’ILOT BELLE FILLE

23/10/2025

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 19 SEPTEMBRE 2025
   • ANNEXE
2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT
3. CONGRES NATIONAL DE L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT DU 23 AU 25 SEPTEMBRE 2025 A PARIS : COMPTE-RENDU DES DEBATS
   • ANNEXE
4. EXAMEN DE L’AVANT PROJET DE L’EPRD POUR L’EXERCICE 2026 : EVOLUTION DES LOYERS EN 2026
   • ANNEXE
5. NPNRU – LA ROTONDE – TRAVAUX DE CREATION D’ASCENSEURS ET DE RESIDENTIALISATION : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
6. NPNRU – SANITAS ET PASTEUR – TRAVAUX DE RESIDENTIALISATION : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
7. ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE A LA COLLECTIVITE 2025
8. TOURS NORD – ACQUISITION D’UN TERRAIN SITUE AVENUE DU DANEMARK
9. QUARTIER DU SANITAS – ACQUISITION DE FONCIERS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE DES RESIDENTIALISATIONS DU NPNRU
10. CESSION PAR TOURS METROPOLE HABITAT D’EMPRISES FONCIERES AU PROFIT DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE EN VUE DE LA SECONDE LIGNE DE TRAMWAY
11. ADHESION IRREVOCABLE AU REGIME D’ASSURANCE CHOMAGE
12. INDEMNITE DES ADMINISTRATEURS
    • ANNEXE

19/09/2025

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 20 JUIN 2025
   • ANNEXE
2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 2EME SEMESTRE 2025
3. FEDERATION DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT : ELECTION DU PRESIDENT
4. RENOUVELLEMENT PARTIEL DU CONSEIL FEDERAL ET DU COMITE FEDERAL D’AUTOCONTROLE DE 2025 : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
5. ACTIONS MENEES PAR LE DSU DANS LE CADRE DE L’ABATTEMENT TFPB : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
   • ANNEXE 1
   • ANNEXE 2
6. SUIVI DE L’EPRD 2025 – DECISION MODIFICATIVE N°1
   • ANNEXE 1
   • ANNEXE 2
7. FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS
8. COTATION BANQUE DE FRANCE : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
9. TOURS – ZAC DES DEUX LIONS : ACQUISITION DE LA PART FONCIERE DE LOGEMENTS EN BRS PORTES PAR LE PROMOTEUR QUARTUS
10. TOURS – ZAC DES DEUX LIONS – ACQUISITION EN VEFA DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AU PROMOTEUR QUARTUS
11. ENQUETE DE SATISFACTION 2025  : RESTITUTION DES RESULTATS
    • ANNEXE
12. PARCAY MESLAY – RESIDENCE LA LOGERIE : FIXATION DU PRIX DU LOYER ET INTEGRATION DANS LA GRILLE D’IMMEUBLES
13. ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 3EME TRIMESTRE 2025
14. TOURS NORD – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : MODIFICATION DU PRIX DE REVENTE DE LA MAISON SITUEE 46 RUE DE LA CHAPELLE

20/06/2025

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 16 MAI 2025
   • ANNEXE 1
   • ANNEXE 2
2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 2EME SEMESTRE 2025
3. BILAN ANNUEL 2024 DU CCL
   • ANNEXE
4. ACTIONS MENEES PAR LE DSU DANS LE CADRE DE L’ABATTEMENT TFPB : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
5. RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL OFS
6. PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU DIRECTEUR GENERAL ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET FINANCIER DE TOURS METROPOLE HABITAT POUR L’EXERCICE 2024
   • ANNEXE 1
   • ANNEXE 2
   • ANNEXE 3
   • ANNEXE 4
   • ANNEXE 5
7. AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2024 AU COMPTE 11 « REPORT A NOUVEAU »
8. VILLE DE TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : COMPTE FINANCIER ANNEXE POUR L’EXERCICE 2024
9. CROUS – RESIDENCE UNIVERSITAIRE DE LA CROIX MONTOIRE – MISE AUX NORMES DE BUREAUX DU CENTRE NATIONAL DE FORMATION – CONVENTION DE MANDAT : COMPTE FINANCIER ANNEXE POUR L’EXERCICE 2024
10. TONNELLE – ATTRIBUTION DU LOCAL COMMECIAL SITUE 5 PLACE JEAN BOUIN
11. CHATEAUBRIAND – CHAUFFERIE : AVENANT AU CONTRAT D’EXPLOITATION ET INTEGRATION DANS LE FUTUR RESEAU DE CHALEUR DE TOURS NORD
12. NPNRU – QUARTIER DU SANITAS : CESSION A LA VILLE DE TOURS DE LA PARCELLE CN N°229 ET D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CN N°227
13. ADMISSIONS EN NON VALEURS DU 2EME TRIMESTRE 2025
14. EFFACEMENT DE DETTES SUITE A PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL (PRP) DU 1ER SEMESTRE 2025
15. FOYER BEAU SITE – EVOLUTION DU DOSSIER

16/05/2025

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 3 AVRIL 2025
   • ANNEXE
2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 2EME SEMESTRE 2025
3. LITIGE OPPOSANT ACTION LOGEMENT GROUPE AUX OFFICES PUBLICS POUR L’HABITAT
4. TOURS – VEFA LES CASERNES – CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS COLLECTIFS EN USUFRUIT LOCATIF SOCIAL (ULS), FINANCES EN PLAI, PLUS ET PLS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
5. TOURS – SANITAS – PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN : POINT D’AVANCEMENT SUR LE PROJET
   • ANNEXE 1
6. TOURS – HAUTS DE SAINTE RADEGONDE – SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP)
   • ANNEXE
7. CHAMBRAY LES TOURS – PROJET DE LOGEMENTS POUR LES GENS DU VOYAGE : ACQUISITION FONCIERE SITUEE CHEMIN DU PETIT PORTEAU (PARCELLE ZA 285)
8. TOURS – SECTEUR GUTENBERG – CARREFOUR MAME – ACQUISITION D’UNE QUARANTAINE DE LOGEMENTS AU PROMOTEUR EDOUARD DENIS
9. TOURS CENTRE – SECTEUR GUTENBERG – CARREFOUR MAME – CESSION FONCIERE ET SERVITUDE DE COUR COMMUNE AU PROMOTEUR EDOUARD DENIS
10. TOURS – ILE AUCARD – CESSION DE LA MAISON SITUEE 58 ALLEE DES CERISIERS
11. TOURS NORD – PAVILLONS SAINT MARTIN : FIXATION DU PRIX DU LOYER ET INTEGRATION DANS LA GRILLE D’IMMEUBLES
12. TOURS – LES CASERNES – EVOLUTION DU PROGRAMME DE VEFA AVEC LE PROMOTEUR GA SMART BUILDING